Le Risque Projet - Page 1 - Stéphane J.X Beaumont Préface de Cyrille DAVID Le Risque Projet Éditions EDILIVRE APARIS Collection Universitaire 75008 Paris – 2010 5 www.edilivre.com Edilivre Éditions APARIS 56, rue de Londres – 75008 Paris Tél. : 01 44 90 91 10 – Fax : 01 53 04 90 76 – mail : actualites@edilivre.com Tous droits de reproduction, d’adaptation et de traduction, intégrale ou partielle réservés pour tous pays. ISBN : 978-2-8121-2727-4 Dépôt légal : Février 2010 © Edilivre Éditions APARIS, 2010 6 Sommaire Préface par Cyrille David, Professeur émérite Université Paris I ................................................ 11 1) La crise a imposé la Culture du Risque comme culture dominante .................................. 13 1-a) Le destin d’un oiseau de basse-cour ............. 13 1-b) Le Projet : une cible emblématique ............... 17 2) Les faiblesses d’une vision macroéconomique du risque............................... 21 2-a) Le jour où l’on est passé du risque Souverain (pays et politique) au risque Projet....... 21 2-b) Le vieux débat « Civil Law Vs Common Law » est-il toujours d’actualité ? .... 36 2-c) Quand la souveraineté des Etats bascule ...... 43 2-d) Les Agences de notation ................................ 49 2-e) Zones et Frontières mouvantes ..................... 51 3) La vision microéconomique se concentre sur le Risque Projet et sur les vrais enjeux ....... 53 9 3-a) Les Pays peuvent être en faillite et les financements publics se tarir ........................ 53 3-b) Les vrais enjeux et les nouvelles contraintes 55 4) Transparence et Information(s) ..................... 77 4-a) Les Prix de Transfert ...................................... 77 4-b) La lutte contre l’asymétrie d’informations..... 81 4-c) La problématique des transferts de technologies : jusqu’à l’absurde ! ..................... 84 4-d) La crise et le « court-termisme » qui pénalise ............................................................ 85 4-e) Les process sont-ils toujours aussi performants et à quelles conditions ?............ 87 4-f) Cartographie des risques et KPI ..................... 96 5) Intelligence Juridique et Risques de récupération .................................. 113 5-a) Stratégies d’intelligence juridique .................. 113 5-b) La gestion du risque résiduel ......................... 117 5-c) Réponse à la problématique d'une faillite juridique (épître aux ONG) ....................... 120 Bibliographie….....................................................123 10 Préface par Cyrille DAVID, Professeur émérite Université Paris I Stéphane J.X BEAUMONT présente sous la forme d’un essai une série de réflexions, tirées de ses multiples expériences comptables, juridiques et fiscales sur les facteurs devant être maîtrisés pour développer une activité économique satisfaisante sur le plan international. Sans prétendre résumer cet essai, je soulignerai qu’il estime une nouvelle approche souhaitable pour la maîtrise des risques inhérents à toute activité économique internationale. Cette maîtrise nécessaire des risques provient de ce que la crise actuelle « a imposé la culture du Risque comme culture dominante ». Mais pour être efficace et opérationnel, il faut, d’après lui, dorénavant substituer à la vision macroéconomique du Risque (jusqu’ici dominante) une vision microéconomique fondée sur un risque projet individualisé. Deviendraient de ce fait obsolètes les appréciations globales fondées sur le risque souverain présenté par un Etat (où l’activité sera développée), sur une opposition des systèmes juridiques de common law 11 ou de civil law, ou sur la notation globale d’une entreprise ou d’une banque par une agence de notation. Il faudrait dorénavant substituer à cette vision macroéconomique du risque une vision micro économique beaucoup plus concrète du risque attaché à un projet déterminé. Ce risque projet doit être analysé sous de multiples aspects (éthique, financier, juridique, économique, social, environnemental…) ; pour être valablement évalué, il suppose une nécessaire transparence des informations, beaucoup plus large qu’elle n’a pu être dans le passé. On sera ainsi conduit à réaliser une cartographie thématique des risques pour chaque projet, permettant de les comparer entre eux et de les évaluer de façon beaucoup plus précise. L’addition de ces cartographies afférentes à chaque projet permet d’établir une cartographie globale des risques (pour une entreprise déterminée). Cette brève synthèse de l’essai de Stéphane J.X Beaumont montre clairement son objectif : Adapter la nécessaire analyse des risques, afférente à tout projet, à un monde changeant rapidement en diversifiant les approches du risque pour permettre l’évaluation globale la plus exacte et concrète possible des risques afférents à tout projet. Cette vision nouvelle est déjà adoptée dans de nombreux cas pratiques mais sa mise en œuvre efficace suppose de disposer d’une multiplicité d’informations fiables, donc une transparence accrue qui est loin d’être complètement réalisée pour le moment : le sera-t-elle un jour ? 12 1 La crise a imposé la Culture du Risque comme culture dominante 1-a) Le destin d’un oiseau de basse-cour : On peut définir le Risque comme l’irruption brutale d’un événement imprévu et qui représente le plus souvent une rupture soudaine avec une tendance passée : faillite d’une société de courtage, coups d’états militaires, montée des fondamentalismes… décès ou suicides répétitifs au sein d’une même entreprise… ces évènements ont un point commun : leur fréquence de survenance est aussi inattendue que leur magnitude est forte et systémique. Ils sont le plus souvent rares et coûteux, soit financièrement, soit autrement, notamment au travers du risque d’image. Peter Bernstein a montré que le concept de risque est relativement récent : il n’émerge qu’au XVII ème siècle quand les mathématiques permettent de prendre la mesure des probabilités. S’essayer à une définition du Risque c’est ne pas faire l’économie de son caractère ambivalent : 13 le risque peut ainsi comporter des conséquences négatives et parfois positives, c’est ce que nous verrons à plusieurs reprises tout au long des lignes qui vont suivre. En cela, il se distingue de la peur. Un risque aux conséquences négatives aura pour origine un événement qui va rendre indisponible, temporairement ou définitivement, une ou plusieurs ressources de l’organisation. Un risque aux conséquences positives est un événement qui facilite l’atteinte des objectifs de cette organisation. Prenons l’exemple emprunté à l’ouvrage de Nassim Nicholas Taleb « Le Cygne noir » aux éditions Les Belles Lettres : celui d’un oiseau de basse-cour bien connu : la dinde. Il illustre un événement qui présente trois caractéristiques intéressantes : – La Rareté (pas systématique, mais en dehors des attentes ordinaires) – Un Impact extrêmement fort – Une Prévisibilité rétrospective et donc parfaitement inutile. Une dinde est nourrie tous les jours. Chaque apport de nourriture va la renforcer dans sa croyance que la règle générale de la vie est d’être nourrie régulièrement et quotidiennement. Sa confiance va augmenter en proportion du nombre de fois où on la nourrit avec bienveillance et son sentiment de sécurité va s’accroître alors même que l’échéance de sa mort approche (Thanksgiving). L’histoire d’un processus sur 1000 jours ne lui apprend rien de ce qui va arriver après. 14 Que peut apprendre une dinde sur ce que lui réserve le lendemain en se basant sur les événements de la veille ? Beaucoup de choses, peut-être, mais sans doute un peu moins que ce qu’elle croit. Et c’est ce « un peu moins » qui fait toute la différence. C’est donc quand le risque devient maximum que le sentiment de sécurité est le plus fort. En clair, ce que l’on ne sait pas compte beaucoup plus que ce que l’on sait. Or, toute notre intelligence industrielle est fondée et se repose sur ce soi-disant savoir. On pourrait même en arriver à se demander s’il ne faudrait pas posséder une bibliothèque de livres « à lire » plutôt que de livres déjà lus. Nourriture Surprise = Noël 1000 jours Depuis Enron, la fonction financière avait pris toute sa mesure, tant à travers la pratique de reportings renforcés que de l’identification scrupuleuse à la fois des clients et fournisseurs, d’ailleurs largement exigée par les réglementations en vigueur (Sarbannes Oxley, 15 Tracfin…). J’avais moi aussi écrit en Mai 2008 « … Au cœur de ces problématiques de Gouvernance d’Entreprise : le Directeur Financier, dont on sait que sa place particulière est de façon croissante, la voie d’accès royale à celle de Directeur Général… » (In : « optimiser les Projets par les Fonctions Support » p.92). On faisait confiance aux experts financiers, on s’est trompé. C’est tout le système financier qui a dysfonctionné : gestion des risques par les Banques, agences de notation, règles comptables, fonctionnement des marchés, supervision. La fiabilité des modèles mathématiques ne serait pas en cause, c’est plutôt l’utilisation qui en a été faite par les financiers qui paraît mal adaptée. La double autonomie de la sphère financière par rapport à l’économique et, jusqu’aux derniers « G20 », par rapport au politique, a été le vecteur d’une volatilité des marchés omniprésente. Ce qui n’était pas prévu, c’est la propagation des chocs. La grande concentration des risques a fait d’un problème d’endettement un problème global transformant un risque particulier en risque systémique. Une des problématiques qui se pose dans notre « traque » du Risque Projet est donc aujourd’hui la suivante : cette faillite des modèles financiers impliquera-t-elle aussi celle des systèmes de régulations juridiques ? Les « trous noirs » (paradis fiscaux) ont été utilisés par les banques pour contourner les régulations et les créances douteuses évacuées dans la plus grande opacité vers ces paradis fiscaux. Les normes 16
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